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archivÉe - Faire des choix : Le processus budgétaire

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  • Introduction
  • Le budget
  • Principaux intervenants
  • Planification budgétaire
  • Le jour du budget

Introduction

La plupart des années, le gouvernement du Canada dépose devant le Parlement un important document dans lequel il indique comment il entend percevoir et dépenser l’argent des contribuables. Il s’agit du budget fédéral. Le budget a des répercussions sur le quotidien de l’ensemble des Canadiennes et des Canadiens.

« Les impôts vont‑ils augmenter ou diminuer? »

« Combien ira à la réduction de la dette? »

Voici un aperçu du processus budgétaire fédéral, de ses principaux intervenants, du cycle de planification et de la mise en œuvre du budget au moyen d’une loi.

La petite histoire du budget

Depuis la Confédération, 152 budgets ont été déposés. Le premier, qui remonte au 7 décembre 1867, a pris la forme d’un discours prononcé par le ministre des Finances de l’époque, John Rose1, et dont le texte a été reproduit dans le Hansard du Parlement. Il portait sur des dépenses de 5,3 millions de dollars2. Le budget est devenu un document dont l’ampleur a augmenté au fil du temps. Le budget le plus volumineux a été celui présenté par Marc Lalonde en 1984; les documents pesaient au total plus de 14 livres3. Le plus récent budget, celui de 2010, compte quelque 500 pages et porte sur des dépenses de 280,5 milliards.


1 Bryce, Robert B., Maturing in Hard Times. Kingston et Montréal, McGill-Queen’s University Press, 1986. p. 2‑3.

2 Exposé financier de l’honorable John Rose, 7 décembre 1867. Ottawa (annexe A).

3 Neddow, W.G., A Study of Department of Finance Publications, 1997 (non publié), p. 3.