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Un Canada plus sécuritaire : 
Bâtir un Canada plus fort dans un monde moderne

Le Canada fait l'envie du monde entier, car il représente une société sûre et respectueuse de la loi. Nous sommes attachés à notre sûreté et notre sécurité, et nous devons faire le nécessaire pour que la situation ne change pas. Nous sommes fiers également du rôle que joue le Canada dans le monde en rétablissant la paix et en la préservant. À cette fin, le budget de 2007 renforce considérablement la sécurité des Canadiennes et des Canadiens au pays et veille à ce que le Canada affiche un leadership encore plus efficace dans les affaires mondiales, et ce, dans les trois domaines stratégiques suivants.

Défense

Le gouvernement reconnaît les sacrifices et les contributions des soldats canadiens. Le Canada a une dette de reconnaissance envers ses anciens combattants, qui ont combattu pour assurer notre liberté et protéger la paix. Ce sont les raisons pour lesquelles le budget de 2007 prévoit les importants investissements suivants :

• Accélération de la mise en ouvre du plan de défense « Le Canada d'abord », de sorte que les Forces canadiennes reçoivent 175 millions de dollars en 2007-2008.


• 60 millions de dollars par année pour harmoniser les indemnités d'environnement versées aux soldats des unités de campagne de l'Armée avec celles que reçoivent les membres de la Marine et des Forces aériennes.


• 10 millions de dollars par année pour mettre sur pied cinq nouvelles cliniques de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel afin d'aider les membres des Forces canadiennes et les anciens combattants aux prises avec des traumatismes liés au stress associé à leur service militaire et d'accroître le soutien à leurs familles.


• 19 millions de dollars en 2007-2008 et 20 millions de dollars par la suite pour mettre en place l'ombudsman pour les anciens combattants et veiller à ce que les services qui leur sont offerts respectent les normes énoncées dans la nouvelle Déclaration des droits des anciens combattants.

Sécurité publique

Les visiteurs du Canada soulignent fréquemment à quel point ils se sentent en sécurité chez nous, et le gouvernement prend les mesures nécessaires pour qu'il en demeure ainsi. Le budget de 2007 prévoit d'importantes mesures pour prévenir la criminalité et garantir la rigueur de nos services correctionnels, de sécurité et du renseignement, notamment :

• Instaurer une nouvelle stratégie nationale antidrogue dotée d'un budget de 64 millions de dollars sur deux ans pour s'attaquer aux gangs, lutter contre la production de drogues illicites, comme les installations de culture de marihuana et les laboratoires de méthamphétamine, prévenir la consommation de drogues illégales et traiter la dépendance envers celles-ci.


• Verser 6 millions de dollars de plus par année à la Gendarmerie royale du Canada pour assurer la protection des enfants contre l'exploitation sexuelle et la traite des personnes.


• Prendre les mesures nécessaires pour contrer la criminalité en col blanc en nommant auprès de la GRC un conseiller expert de haut niveau qui contribuera à l'élaboration d'un plan visant à accroître l'efficacité des Équipes intégrées - police des marchés financiers et en orientera la mise en ouvre.


• Affecter 14 millions de dollars en deux ans pour resserrer le contrôle initial des personnes qui font une première demande de permis d'arme à feu.


• Investir 11 millions de dollars sur deux ans pour renforcer la sécurité de nos missions diplomatiques à l'étranger.


• Investir 80 millions de dollars sur deux ans pour accroître l'efficacité des opérations du Service canadien du renseignement de sécurité.


• Allouer 102 millions de dollars sur deux ans à Service correctionnel Canada pour qu'il commence à mettre à niveau son infrastructure, son matériel et ses programmes, en attendant les résultats de l'examen d'un groupe d'experts.


• Verser 1 million de dollars sur deux ans au chapitre canadien de l'International Association of Fire Fighters afin d'aider à la mise sur pied d'un programme de formation sur les matières dangereuses.


• Affecter 10 millions de dollars sur deux ans pour appuyer le travail du Centre canadien de recherches policières en science et technologie des services policiers et de la sécurité publique.

Aide internationale

Les Canadiens sont fiers du rôle que joue leur pays pour réduire la pauvreté et contribuer à la paix et à la sécurité dans le monde. L'accroissement des ressources que nous consacrons à l'aide internationale est un élément essentiel des efforts que nous déployons à ce chapitre. Le budget de 2007 prévoit les mesures suivantes à l'appui des objectifs que le Canada s'est donnés.

• Confirmer l'engagement du budget de 2006 de doubler d'ici 2010-2011 le budget de l'aide internationale par rapport à son niveau de 2001-2002. Ainsi, la somme totale que le Canada consacrera à l'aide internationale passera à 4,1 milliards de dollars en 2007-2008 et à 4,4 milliards en 2008-2009.


• Élaborer un programme en trois volets pour mieux cibler les efforts d'aide internationale du Canada, en accroître l'efficacité et mieux en rendre compte.


• Fournir 200 millions de dollars de plus pour la reconstruction et le développement en Afghanistan, en mettant l'accent sur des initiatives conçues pour offrir de nouvelles possibilités aux femmes, renforcer la gouvernance, accroître la sécurité et lutter contre les drogues illicites.


• Consacrer initialement 115 millions de dollars, et jusqu'à 230 millions plus tard, au mécanisme novateur de la garantie de marché, dirigé par le Canada, l'Italie et le Royaume-Uni, en vue de mettre au point un vaccin contre le pneumocoque, qui devrait permettre de sauver plus de cinq millions de personnes dans les pays en développement d'ici 2030.


• Offrir une mesure fiscale aux sociétés pour les inciter à participer à des programmes internationaux de dons de médicaments susceptibles de sauver des vies, comme ceux qui servent à la lutte contre le sida et la tuberculose, aux pays en développement.

Aperçu

Avantage Canada, l'un des piliers clés du budget de 2007, annonce fièrement que le Canada assume pleinement son rôle dans les affaires mondiales et s'appuie sur les meilleures assises économiques de tous les pays du Groupe des Sept (G7). Cette confiance dans l'avenir témoigne du travail acharné, de l'imagination et de l'entrepreneuriat des Canadiennes et des Canadiens. De telles qualités, doublées de la compassion qui nous caractérise et de notre engagement à la paix et à la sécurité dans le monde, définissent le Canada du point de vue de la communauté internationale. Ces qualités nous permettront de réagir aux changements qui marquent l'économie mondiale et les affaires internationales, des changements qui présentent d'excellentes occasions pour le Canada de faire preuve de leadership, mais aussi des défis de taille. Dans Avantage Canada, le gouvernement s'engage à s'attaquer de front à ces défis.

Le budget de 2006 a jeté les bases permettant de bâtir un Canada plus fort dans un monde moderne en investissant 1,5 milliard de dollars sur deux ans pour protéger les collectivités canadiennes, garantir la sécurité à nos frontières, renforcer notre système financier et nous préparer davantage à affronter les menaces à la santé publique. Le budget de 2006 contenait aussi un engagement à investir 5,3 milliards de dollars sur cinq ans dans les Forces canadiennes pour mettre en ouvre le plan de défense « Le Canada d'abord », en commençant par 400 millions en 2006-2007 et 725 millions en 2007-2008. De plus, il prévoyait des mesures pour garantir l'efficacité de l'aide internationale fournie par le Canada aux pays en développement. Le budget de 2007 se fonde sur ces initiatives pour rehausser la sécurité des Canadiens au pays et faire en sorte que le Canada assume un leadership encore plus efficace sur la scène mondiale.

Exécuter le plan de défense « Le Canada d'abord »

Au cours de la dernière année, la Défense nationale a fait d'importants progrès dans la mise en ouvre du plan de défense « Le Canada d'abord » pour raffermir la capacité autonome du Canada de défendre sa souveraineté nationale et d'assurer sa sécurité. La transformation et l'expansion des Forces canadiennes sont en cours. L'achat d'équipement d'envergure a progressé avec l'approbation et l'annonce de l'acquisition de navires de soutien interarmées, de camions logistiques de taille moyenne, d'hélicoptères de transport moyen à lourd et d'aéronefs de transport stratégique et tactique.

Le budget de 2007 accélère la mise en place du plan quinquennal de défense « Le Canada d'abord » de 5,3 milliards de dollars. Grâce à ce plan, les Forces canadiennes recevront 3,1 milliards de dollars au cours des trois prochaines années.

Tableau 6.1
Plan de défense « Le Canada d'abord » (crédits budgétaires)¹ (M$)

	2007-2008	2008-2009	2009-2010	Total
Budget de 2006	725	1 000	1 400	3 125
Budget de 2007	175	0	-175	0
Mise en ouvre du plan de défense « Le Canada d'abord »	900	1 000	1 225	3 125
1 Le coût des biens d'équipement importants est réparti sur leur durée de vie, de sorte que les crédits budgétaires annuels comprennent uniquement une fraction du coût complet en immobilisations. Comme dans le cas des hausses budgétaires du dernier exercice, le coût intégral des acquisitions d'immobilisations sera fourni selon la comptabilité de caisse dans les années de leur acquisition.

Le gouvernement reconnaît l'importante contribution des membres des Forces canadiennes à la paix et à la sécurité, tant au pays que sur la scène internationale. Les membres des Forces canadiennes doivent souvent travailler dans des situations dangereuses et difficiles, au pays et ailleurs dans le monde, comme en témoignent les récentes expériences qu'ont vécues nos troupes en Afghanistan.

Les membres des Forces canadiennes exposés au danger et à des conditions difficiles dans leurs tâches quotidiennes reçoivent des « indemnités d'environnement » qui s'ajoutent à leur solde. Le budget de 2007 prévoit 60 millions de dollars par année afin de bonifier l'Indemnité d'opérations en campagne versée aux soldats des unités de campagne de l'Armée afin que leurs indemnités d'environnement soient du même ordre que celles versées aux membres de la Marine et des Forces aériennes. Cette mesure signifie que les soldats des unités de campagne de l'Armée recevront une indemnité d'au moins 285 $ par mois de service.

L'Indemnité d'opérations en campagne prend appui sur une autre mesure prise par le nouveau gouvernement du Canada : l'Indemnité pour perte d'indemnités opérationnelles, annoncée en décembre 2006. Jusqu'à récemment, les membres des Forces canadiennes blessés dans le cadre d'opérations, en Afghanistan, par exemple, qui rentraient au pays perdaient leur indemnité d'opérations. L'Indemnité pour perte d'indemnités opérationnelles procure aux soldats blessés des paiements équivalant à l'indemnité d'opérations jusqu'à la fin prévue de leur déploiement.

Améliorer les services pour les anciens combattants et leurs familles

Le Canada a une dette de reconnaissance envers les hommes et les femmes qui ont combattu pour assurer notre liberté, de même qu'aux membres actuels des Forces canadiennes qui se sacrifient au nom des valeurs que nous chérissons. Le Canada doit veiller à ce que ces hommes et ces femmes aient accès aux programmes et aux services dont ils ont besoin. L'adoption de la nouvelle Charte des anciens combattants en avril 2006 a corrigé de nombreux problèmes que les anciens combattants d'aujourd'hui jugeaient importants, tout en préservant les programmes et les services qui aidaient déjà les anciens combattants et militaires. Les anciens combattants et leurs familles demeurent confrontés à des problèmes qu'il faut régler.

Cliniques de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel et soutien des familles

Les membres des Forces canadiennes ont été déployés dans le cadre de plusieurs opérations internationales au cours desquelles ils sont exposés au danger. Chaque jour, ces hommes et ces femmes doivent affronter un niveau élevé de stress, tandis que leurs proches doivent composer avec de longues périodes de séparation et malheureusement, dans certains cas, avec les blessures graves ou la perte d'un être cher.

Le budget de 2007 prévoit mettre sur pied au pays cinq nouvelles cliniques de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel pour aider les membres des Forces canadiennes et les anciens combattants aux prises avec des traumatismes liés au stress associé à leur service militaire. Le budget permettra en outre de veiller à ce que les familles des membres des Forces canadiennes et des anciens combattants profitent de services d'intervention, de soutien social et de counselling en temps opportun lorsqu'elles éprouvent des problèmes d'adaptation liés au service militaire. Grâce à ces nouvelles cliniques et nouveaux services, 1 500 membres des Forces canadiennes et anciens combattants de plus, ainsi que leurs familles, recevront chaque année les services dont ils ont besoin. Ces mesures seront particulièrement utiles à ceux et celles qui reviennent d'Afghanistan et d'autres zones de conflit. Le budget de 2007 prévoit 9 millions de dollars par année pour la mise sur pied des nouvelles cliniques et 1 million par année pour le soutien aux familles des membres des Forces canadiennes.

Ombudsman et Déclaration des droits des anciens combattants

Le nouveau gouvernement du Canada témoigne de son engagement soutenu envers les anciens combattants et leurs familles en nommant un ombudsman pour les anciens combattants, qui veillera à ce que les services fournis par Anciens Combattants Canada respectent les normes de service énoncées dans la nouvelle Déclaration des droits des anciens combattants. La nouvelle déclaration accorde aux clients d'Anciens Combattants Canada les droits suivants :

• Être traités avec respect, dignité, équité et courtoisie.


• Être accompagnés lorsqu'ils doivent faire affaire avec Anciens Combattants Canada.


• Recevoir des avantages et des services selon les normes de services.


• Déposer une plainte et obtenir qu'on en étudie l'objet, lorsqu'ils jugent que leurs droits n'ont pas été respectés.

En outre, les services aux anciens combattants seront renforcés pour s'assurer que ces services sont offerts en temps opportun et qu'ils sont conformes à cette nouvelle déclaration, puis que les préoccupations soulevées par l'ombudsman pour les anciens combattants sont rapidement prises en compte.

Les changements proposés font en sorte que tous les anciens combattants et leurs familles recevront les services auxquels ils ont droit quand ils en auront besoin, et que ces services seront fournis dans la dignité et le respect.

Le budget de 2007 prévoit jusqu'à 5,3 millions de dollars en 2007-2008 et 6,3 millions par la suite pour mettre en place l'ombudsman pour les anciens combattants, de même que 13,7 millions de plus par année pour améliorer les services aux anciens combattants et donner suite à tout problème soulevé par le nouvel ombudsman.

Préserver la sécurité des Canadiens

Les visiteurs du Canada soulignent fréquemment à quel point ils se sentent en sécurité chez nous. Comparativement à de nombreux pays, le Canada est des plus sûrs. Le budget de 2007 prend d'importantes mesures pour prévenir la criminalité et garantir la rigueur de nos services correctionnels, de sécurité et du renseignement.

Le nouveau gouvernement du Canada poursuit ses engagements envers les Canadiens pour continuer d'assurer la sûreté et la sécurité de leurs familles et de leurs collectivités. Le gouvernement instaurera une nouvelle stratégie nationale antidrogue en investissant de façon stratégique dans des mesures d'application de la loi, de prévention et de traitement liées à la consommation de drogues illicites. Il mettra aussi en place un processus de contrôle initial plus poussé afin d'éviter que des armes à feu ne se retrouvent dans les mains de personnes qui ne doivent pas légalement en posséder une.

Veiller à la sécurité des Canadiens, au pays ou à l'étranger, est également une priorité importante du gouvernement. Afin de promouvoir avec succès les intérêts du Canada dans un monde plus complexe et parfois dangereux, le gouvernement investira pour accroître la sécurité physique de nos missions à l'étranger. Ces investissements viseront à améliorer l'infrastructure essentielle des missions diplomatiques canadiennes afin de garantir la sécurité des intérêts du Canada à l'étranger.

Le gouvernement attribue des fonds au Service canadien du renseignement de sécurité et à Service correctionnel Canada afin d'aider ces organismes à corriger certains problèmes importants au chapitre des opérations, des programmes et de l'infrastructure. Le gouvernement prévoit également des fonds pour s'assurer que les pompiers et autres premiers intervenants obtiennent la formation leur permettant d'intervenir de façon sécuritaire et efficace en cas d'urgences ayant trait à des matières dangereuses, notamment des substances chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires. Il fait également en sorte que nos forces policières puissent mettre leurs connaisances à jour et se doter des meilleurs outils et technologies.

Stratégie nationale antidrogue

L'instauration d'une nouvelle stratégie nationale antidrogue constitue un important engagement du nouveau gouvernement du Canada, qu'appuie le budget de 2007. Cette nouvelle stratégie englobe trois priorités assorties d'objectifs communs visant à lutter contre la production de drogues illicites, à en prévenir la consommation et à en traiter la dépendance. Cela se traduira par un nouveau programme mieux ciblé pour contrer la consommation de drogues illicites.

L'investissement de 63,8 millions de dollars sur deux ans se fondera sur des initiatives et des programmes existants (385 millions par année) que l'on est à recentrer pour établir la nouvelle stratégie nationale antidrogue. Cette dernière prévoit particulièrement des mesures supplémentaires pour lutter contre la production et la distribution de drogues illicites, combler les lacunes des mécanismes de prévention de la consommation de celles-ci, sensibiliser la population, et surtout les jeunes, au phénomène des drogues illicites et à leurs effets négatifs, ainsi que pour offrir des soins et de la réadaptation aux personnes qui en sont dépendantes. Ensemble, ces trois initiatives constituent une approche ciblée visant à réduire l'offre et la demande de drogues illicites et à faire échec à la criminalité associée à ces dernières, rendant ainsi nos collectivités plus sûres et plus saines.

Combattre la production et la distribution de drogues illicites

Le budget de 2007 prévoit 21,6 millions de dollars sur deux ans pour aider les organismes d'application de la loi à lutter contre l'usage illicite des drogues. Le nouveau gouvernement du Canada collabore étroitement avec les provinces, les territoires et les corps policiers pour veiller à ce que les agents disposent des outils nécessaires pour réduire sensiblement la production et la distribution de drogues illicites. Les agents pourront aussi s'attaquer aux cellules de crime organisé qui ouvrent dans ces domaines, notamment les gangs, de manière à stopper l'approvisionnement de drogues illicites. Les mesures d'application resserrées de la loi comprendront des enquêtes plus poussées permettant de cibler de façon proactive les producteurs de drogues illicites, comme les installations de culture de marihuana et les laboratoires clandestins de méthamphétamine ainsi que les gangs. Des fonds serviront aussi à accroître la capacité du système de justice pénale d'enquêter sur les contrevenants, de les réprimer et de les poursuivre. Le gouvernement s'engage en outre à instaurer des peines sévères et appropriées pour ceux qui commettent des infractions graves relatives aux drogues.

Prévenir la consommation de drogues illicites

Le budget de 2007 investit 10 millions de dollars sur deux ans dans une campagne nationale de prévention destinée aux jeunes et à leurs parents. Cette campagne visera à réduire la prévalence de la consommation de drogues chez les jeunes. Pour ce faire, elle sensibilisera et informera le public au sujet des drogues et de leurs effets négatifs. La campagne donnera également aux parents les outils nécessaires pour aborder la question de la consommation de drogues avec leurs enfants.

Traiter la dépendance aux drogues illicites

Le budget de 2007 prévoit 32,2 millions de dollars sur deux ans pour la mise en place de services de traitement axés sur la toxicomanie. Cette initiative comprend le développement et l'exécution de projets novateurs qui appuieront des programmes destinés aux Premières nations et aux Inuits, puis aideront les provinces et les territoires à combler les graves lacunes en matière de traitement. Les fonds permettront au ministère de la Justice d'appuyer des programmes de déjudiciarisation et de traitement pour les jeunes contrevenants ayant des problèmes de drogue, à différents stades du système de justice pénale. La Gendarmerie royale du Canada mettra en place de nouveaux outils pour diriger les jeunes à risque vers des programmes de traitement. Les Instituts de recherche en santé du Canada élaboreront de nouveaux modèles de traitement s'adressant aux consommateurs de méthamphétamine en cristaux.

Protéger les enfants contre l'exploitation sexuelle

Comme l'indique le chapitre 3, le budget de 2007 consacre 6 millions de dollars par année de plus à la protection des enfants. Ces fonds serviront à renforcer les activités en cours pour lutter contre l'exploitation sexuelle et la traite des personnes.

Combattre la criminalité en col blanc

Tel que mentionné à la section « Avantage entrepreneurial » du chapitre 5 et dans le document d'accompagnement Créer un avantage canadien sur les marchés de capitaux mondiaux, le gouvernement nommera un conseiller expert supérieur auprès de la GRC pour aider à élaborer un plan visant à accroître l'efficacité des équipes intégrées de la police des marchés financiers et pour en guider la mise en ouvre.

Exigences liées à la possession d'une arme à feu

Conformément à son engagement à lutter contre le crime, et compte tenu de la tragédie survenue au Collège Dawson l'an dernier, le nouveau gouvernement du Canada resserre le contrôle initial des personnes qui font une première demande de permis d'arme à feu. De cette façon, plus de 20 000 demandeurs d'un premier permis d'arme à feu seront interviewés, ainsi que leurs répondants, afin d'éviter que des armes à feu ne se retrouvent dans les mains de personnes qui n'ont pas le droit d'en posséder une. Le budget de 2007 prévoit 14,2 millions de dollars sur deux ans pour ces mesures de contrôle plus rigoureuses.

Mesures connexes d'intégrité des programmes

Stratégie de sécurité des missions

Le gouvernement doit veiller à la sûreté et à la sécurité de ses diplomates. Même si la plupart des missions du Canada à l'étranger ont été bâties à une époque plus paisible, la réalité d'aujourd'hui nous oblige à rehausser la sécurité de nos missions afin de promouvoir les intérêts du Canada dans un monde plus complexe. C'est pourquoi le budget de 2007 consacre 11 millions de dollars additionnels sur deux ans au renforcement de l'infrastructure essentielle des missions à l'étranger. Il s'agira notamment d'améliorer les systèmes de télévision en circuit fermé, l'éclairage extérieur, le contrôle des visiteurs, les barrières au passage des véhicules et la surveillance.

Service canadien du renseignement de sécurité

Le Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS) joue un rôle essentiel dans la protection de la sécurité nationale du Canada. Le SCRS a pour rôle de rassembler et d'analyser l'information concernant les menaces à la sécurité du Canada, puis de rendre compte de ses activités au gouvernement.

Les enquêtes sur les menaces découlant du terrorisme, au pays et à l'étranger, constituent la priorité ultime du SCRS. Le terrorisme, qui est devenu un phénomène mondial, constitue une menace bien réelle à la sécurité nationale du Canada. Les terroristes et leurs disciples ne peuvent plus être identifiés en fonction de leur pays d'origine, de leur culture, de leur régime politique ou de leurs antécédents socio-économiques. Le terrorisme existe, sous une forme ou une autre, depuis des siècles. Il fait toutefois de plus en plus partie du quotidien à l'échelle de la planète, puisque le nombre d'incidents de terrorisme international a triplé entre 2000 et 2005.

Le budget de 2007 engage 80 millions de dollars sur deux ans pour permettre au SCRS de fonctionner de manière plus efficace dans notre monde transformé par les événements du 11 septembre 2001. Ce financement contribuera à maintenir la sécurité nationale du Canada et à protéger tous les Canadiens.

Service correctionnel Canada

Service correctionnel Canada (SCC) est l'organisme fédéral chargé de l'administration des peines d'emprisonnement de deux ans ou plus imposées par les tribunaux. SCC a la responsabilité de gérer des établissements de divers niveaux de sécurité et de superviser les délinquants mis en liberté sous condition dans la collectivité. Actuellement, SCC gère 58 établissements correctionnels, 16 centres correctionnels communautaires et 71 bureaux de libération conditionnelle au pays. SCC doit relever plusieurs défis qui résultent de l'évolution du profil de la population de délinquants. Ces derniers sont plus nombreux à purger leur peine dans des établissements à sécurité maximum, et un plus grand nombre d'entre eux éprouvent des troubles de santé mentale ou des problèmes de toxicomanie, ou souffrent de maladies infectieuses.

Le nouveau gouvernement du Canada s'engage à revoir le fonctionnement de SCC afin de renforcer la sécurité publique, en veillant à ce que l'organisme ait les ressources nécessaires pour relever les défis qui résultent de l'évolution du profil de la population de délinquants. Le budget de 2007 prévoit une somme de 3,5 millions de dollars pour permettre à un groupe d'experts de mener une étude au cours du prochain exercice.

En attendant les résultats de cette étude, le budget de 2007 accorde à SCC 102 millions de dollars sur deux ans pour qu'il puisse commencer à combler certains besoins cruciaux. SCC utilisera ces fonds à plusieurs fins, notamment pour corriger certains problèmes d'infrastructure plus urgents, amorcer la mise en place d'une stratégie en santé mentale pour les délinquants ainsi que fournir au personnel une formation et du matériel de protection lui permettant d'être plus en mesure de composer avec une population de détenus dont la situation est plus complexe.

Formation sur les matières dangereuses à l'intention des premiers intervenants

La sécurité de nos collectivités constitue une priorité, et les premiers intervenants du Canada doivent posséder la formation nécessaire pour intervenir de façon sécuritaire et efficace afin de protéger les citoyens en cas d'urgences. L'un des composants essentiels de cette formation porte sur les situations d'urgence mettant en cause des matières dangereuses, particulièrement les substances chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires. Le budget de 2007 verse 1 million de dollars sur deux ans au chapitre canadien de l'International Association of Fire Fighters, par l'entremise de Sécurité publique Canada, afin d'aider à la mise sur pied d'un programme de formation sur les matières dangereuses qui serait offert à tous les premiers intervenants, notamment les pompiers, les policiers, les ambulanciers et les ouvriers des services publics.

Utiliser le savoir pour accroître la sécurité du public

Les autorités policières jouent un rôle clé pour assurer à tous les Canadiens un environnement sécuritaire. Pour relever les défis qu'elles doivent affronter quotidiennement dans toutes les collectivités au Canada, nos forces policières doivent maintenir leurs connaissances à jour et se doter des meilleurs outils et technologies qui soient.

Le Centre canadien de recherches policières (CCRP) contribue largement au volet scientifique et technologique des services policiers et du maintien de la sécurité publique partout au Canada par ses activités de recherche, d'élaboration de normes et d'évaluation des produits. Prenant appui sur ce succès, le budget de 2007 versera 10 millions de dollars sur deux ans à Sécurité publique Canada afin d'étendre les activités du CCRP et d'établir son siège à Regina.

Aide internationale

Les Canadiens sont fiers du rôle que joue leur pays pour réduire la pauvreté et contribuer à la paix et à la sécurité dans le monde. À cette fin, il est essentiel d'accroître les ressources que nous consacrons à l'aide internationale.

Le gouvernement doublera d'ici 2010-2011 le budget de l'aide internationale par rapport à son niveau de 2001-2002, ce qui portera le budget du Canada à ce titre à 4,4 milliards de dollars d'ici 2008-2009. En outre, le budget de 2007 prévoit 200 millions de plus au chapitre de l'aide internationale pour démontrer notre leadership dans la reconstruction de l'Afghanistan, et 115 millions pour une importante nouvelle initiative d'envergure en matière de santé mondiale. Le budget de 2007 offre également une mesure fiscale aux entreprises pour les inciter à participer aux programmes internationnaux de distribution de médicaments.

Rendre l'aide plus efficace

Bien que le gouvernement ait systématiquement bonifié l'enveloppe de l'aide internationale, cela ne suffit pas. Nous devons faire en sorte que les ressources consacrées actuellement à l'aide internationale soient plus efficaces. Les Canadiens veulent être certains que l'argent de leurs impôts qui est affecté à l'aide internationale fasse une différence bien réelle dans la vie des gens que nous tentons d'aider. Ils veulent savoir en quoi l'aide est censée consister, et ils veulent en voir les résultats. Le budget de 2007 décrit un programme en trois volets visant à mieux cibler notre soutien, à améliorer son efficience, et à rendre davantage compte des résultats obtenus. À partir de ce plan, le gouvernement élaborera une stratégie complète, qu'il comparera à celles des autres pays du G7, en exposant en détail l'exécution de ce programme.

Mieux cibler l'aide

Le premier volet du renforcement de l'efficacité de l'aide fournie par le Canada est de mieux la cibler. Chaque fois que nous décidons d'aider un nouveau pays, nous ajoutons au montant de nos frais généraux et réduisons les sommes que reçoivent effectivement les gens qui sont dans le besoin. Le Canada est au nombre des pays donateurs les plus disparates; à l'heure actuelle, l'aide qu'il fournit est répartie entre des programmes de soutien direct dans 77 pays. Le gouvernement ciblera l'aide bilatérale traditionnelle du Canada dans un nombre réduit de pays, d'une façon qui soit cohérente avec les objectifs de sa politique extérieure. Nous chercherons à devenir l'un des cinq plus importants donateurs des principaux pays qui nous intéressent, afin de mieux travailler avec ces derniers et d'autres partenaires importants pour obtenir des résultats. Le gouvernement apportera ces modifications en tenant compte des échéances à respecter afin de garantir l'intégrité et la certitude des projets existants.

Accroître l'efficience de l'aide

Le deuxième volet consiste à rendre l'aide fournie par le Canada plus efficiente. Notre pays est l'un des donateurs membres de l'OCDE dont les frais généraux sont les plus élevés. Le gouvernement prendra des mesures afin de fournir une plus grande part de nos ressources existantes aux démunis, en vue de maximiser l'incidence des sommes que nous consacrons à l'aide internationale. Nous établirons un barème afin de réduire les frais d'administration, dégageant ainsi plus d'argent pour l'aide internationale. En outre, nous déploierons un plus grand nombre d'employés sur le terrain afin d'y être plus présents et de faire de meilleurs choix.

Améliorer la reddition de comptes

Le troisième volet consiste à mieux rendre compte de nos programmes d'aide internationale aux contribuables canadiens, qui comptent sur une meilleure utilisation de l'argent investi, et aux personnes que nous tentons d'aider. En particulier, le gouvernement examinera des options pour s'assurer que notre programme d'aide fasse l'objet d'une évaluation indépendante, qui fournira aux parlementaires et à tous les Canadiens une évaluation objective des résultats obtenus en matière d'aide internationale. Cette évaluation indépendante permettra de mieux comprendre les résultats que nous obtenons, afin que le gouvernement puisse dépenser plus judicieusement l'argent consacré à l'aide internationale. Le gouvernement fournira aux Canadiens des bilans plus faciles à comprendre et plus fréquents, y compris des fiches de rendement sur l'efficacité de notre soutien dans pays donnés.

L'Afghanistan

Outre notre programme traditionnel d'aide à long terme, il existe une nouvelle réalité inéluctable : il est maintenant évident que les États défaillants et la pauvreté qu'ils engendrent sont le terreau de l'extrémisme. Cela étant, l'aide internationale destinée à répandre la prospérité et à créer des possibilités est de plus en plus tributaire de craintes visant la sécurité mondiale. L'Afghanistan en fournit le meilleur exemple.

Les Canadiens ont joué un rôle important afin d'aider le gouvernement afghan à reconstruire un pays libre, démocratique et pacifique. Afin de renforcer l'engagement inébranlable du Canada envers la population de l'Afghanistan, le gouvernement fournira 200 millions de dollars de plus pour la reconstruction et le développement, grâce à des initiatives conçues pour offrir de nouvelles possibilités aux femmes, renforcer la gouvernance, accroître la sécurité et relever le défi de la lutte contre les drogues illicites. Ces initiatives nous aiderons largement à concrétiser l'engagement pris par le premier ministre de verser 1 milliard de dollars à l'Afghanistan sur 10 ans.

 

Garantie de marché pour les vaccins

Même si l'aide internationale du Canada est surtout distribuée par pays, nous avons aussi un rôle de premier plan à jouer sur la scène internationale pour régler des problèmes qui font fi des frontières. Chaque année, plus de 7 millions de gens meurent de maladies infectieuses, surtout dans des pays pauvres. À ces pertes de vie s'ajoutent le fardeau que la maladie impose aux familles et aux collectivités, de même que les effets dévastateurs sur le développement social et économique.

Le Canada a participé à la création de la garantie de marché afin de mettre au point un vaccin contre le pneumocoque, qui devrait permettre de sauver plus de 5 millions de personnes d'ici 2030. La garantie de marché est conçue pour inciter davantage l'industrie à développer et à produire des vaccins qui répondent aux besoins particuliers des pays en développement. Cette initiative est compatible avec le programme du Canada en ce qui touche l'efficacité et les résultats de l'aide internationale. Il a été clairement démontré que l'immunisation est l'un des meilleurs moyens de lutter contre les maladies infectieuses, et les fonds au titre de la garantie de marché ne seront versés que si les pays en développement réclament des vaccins qui répondent à de strictes exigences de sûreté et d'efficacité. La garantie de marché vise à créer un marché viable et exige que les sociétés continuent de fournir aux pays en développement un vaccin abordable après l'épuisement des fonds au titre de la garantie.

La garantie de marché pour le vaccin contre le pneumocoque fait partie des efforts de la communauté internationale en vue de développer des vaccins à l'intention des populations les plus pauvres du globe. Le budget de 2007 consacre un montant initial de 115 millions de dollars à ce mécanisme novateur, puis un montant qui pourrait atteindre 230 millions (200 millions de dollars américains) au cours du temps; cela s'ajoute à la contribution de cinq autres pays et de la Bill & Melinda Gates Foundation.

Dons de médicaments aux pays en développement

Les Canadiens ont un sentiment de responsabilité prononcé à l'égard des régions défavorisées de la planète. Ils souhaitent que leur pays joue un rôle actif dans les affaires mondiales et tirent une grande fierté de l'influence positive du Canada sur la scène internationale. À cet egard, le milieu des affaires appuie les organismes de bienfaisance canadiens qui participent énergiquement à des programmes d'aide humanitaire internationale. Aux fins de l'impôt sur le revenu, les sociétés peuvent déduire de leur revenu la valeur marchande de tout bien offert à un organisme de bienfaisance enregistré ou à une organisation gouvernementale.

Afin d'encourager les sociétés à participer à des programmes internationaux de distribution de médicaments, le budget de 2007 propose d'accorder à celles qui font des dons de médicaments provenant de leur inventaire une déduction supplémentaire spéciale égale au moins élevé des montants suivants :

• 50 % de l'excédent de la juste valeur marchande du médicament donné sur son coût;


• le coût du médicament.

Cette déduction supplémentaire ne sera accordée que si le donataire est un organisme de bienfaisance enregistré qui a reçu un versement dans le cadre d'un programme de l'Agence canadienne de développement international, et si le don est effectué au titre d'activités menées par l'organisme à l'extérieur du Canada.

Selon les estimations, l'incidence financière de ce changement en 2006-2007 et lors des exercices suivants sera minime.

Initiative relative à la transparence des industries extractives

Dans le cadre d'un programme plus large axé sur l'efficacité de l'aide au développement, le Canada a choisi de participer à l'Initiative relative à la transparence des industries extractives afin de renforcer les mesures de reddition de comptes dans les pays en développement riches en ressources naturelles. Cette initiative est conçue pour rendre plus transparents les revenus tirés de ces ressources et pour veiller à ce que les gouvernements rendent compte de l'exploitation de ces ressources, de manière à consacrer davantage de ressources à la santé, à l'éducation et à d'autres priorités qui aident à réduire la pauvreté et le risque de conflits, tout en renforçant la démocratie.

Tableau 6.2
Un Canada plus sécuritaire (M$)

	2006-2007	2007-2008	2008-2009	Total
Exécuter le plan de défense « Le Canada d'abord »
Plan de défense « Le Canada d'abord »1		175		175
Améliorer l'indemnité d'environnement des membres des Forces canadiennes		60	60	120
Améliorer les services pour les anciens combattants et leurs familles		10	10	20
Ombudsman pour les anciens combattants		19	20	39
Total partiel		264	90	354
Préserver la sécurité des Canadiens
Stratégie nationale antidrogue
Combattre la production et la    distribution de drogues illicites		9	13	22
Prévenir la consommation de    drogues illicites		4	6	10
Traiter la dépendance aux    drogues illicites		8	25	32
Total partiel		20	44	64
Exigences liées à la possession d'une arme à feu		8	7	14
Stratégie de sécurité des missions		4	7	11
Service canadien du renseignement de sécurité2		21	60	80
Service correctionnel Canada2		44	61	106
Formation des pompiers		1	1	1
Centre canadien de recherches policières		5	5	10
Total partiel		102	184	286
Aide internationale
Afghanistan	200			200
Garantie de marché pour les vaccins	115			115
Total partiel	315			315
Total - Un Canada plus sécuritaire	315	366	274	955
Moins : Financement inclus dans les budgets précédents2		49	87	136
Coût net des initiatives - Un Canada plus sécuritaire	315	318	187	819
Nota - Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. 1 Le montant pour 2007-2008 a été reporté du financement existant pour 2009-2010. 2 Le Service canadien du renseignement de sécurité et Service correctionnel Canada sont partiellement financés à même des sources de financement existantes.

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